Bienveillance
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Fédération étant une initiative intrinsèquement collaborative, les parties prenantes doivent impérativement agirent dans le respect de principes éthiques structurants, individuels et collectifs.
Ces principes s’appliquent tant en interne, dans le cadre du développement des Projets Fédération, qu’en externe, vis-à-vis de Fédération.
L’ensemble des parties prenantes de Fédération s’engagent à agir conformément à des principes d’ouverture et d’écoute, de tolérance et de bienveillance envers les autres.
Les Contributeurs et les Partenaires font leur possible pour respecter les recommandations du W3C en matière d’accessibilité et notamment les Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.1 traduites en France au travers du RGAA 3.2017. Afin de faciliter le respect de ces recommandations par chacun, l’État français met à disposition un guide et des ressources complémentaires.
Les Contributeurs et les Partenaires s’engagent à :
Ne pas porter atteinte à la réputation de l’Association OSM ;
Ne pas engager la responsabilité de l’Association OSM ;
Ne pas agir au nom de l’Association OSM, ni effectuer de déclaration ou conclure d’accord en son nom ;
Lorsqu’ils utilisent un Résultat issu d’un Projet Fédération dans le cadre de leur activité propre, ne pas laisser penser que ces produits ou services sont fournis, sponsorisés ou soutenus par l’Association OSM, et que leurs personnels ne sont ni employés ni affiliés à l’Association OSM.
Organigramme des parties prenantes de l’écosystème Fédération – Open Space Makers